Conditions générales de vente
1. Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits conclues via le site internet [www.latelierdemaenoa.fr] entre :
Le vendeur :
L’Atelier de Maënoa
Melanie COTTET
25 Route du Piemont
SIRET : 10816404700012
E-mail : latelierdemaenoa@gmail.com
Ci-après désigné « le vendeur »,
et toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site, ci-après désignée « le client ».
En commandant sur le site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site L’Atelier de Maënoa.
Chaque création est réalisée avec le plus grand soin. En raison du caractère artisanal et fait main des produits, de légères variations peuvent exister, notamment concernant :
- les formes ;
- les teintes ;
- les textures ;
- les motifs ;
- les finitions.
Ces petites variations font partie du caractère unique de chaque création.
Les photographies et visuels présentés sur le site sont les plus fidèles possible, mais peuvent légèrement différer de la réalité, notamment selon les réglages et l’affichage des écrans.
Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), lorsque la TVA est applicable.
L’Atelier de Maënoa se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits, sauf indication contraire. Ils sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.
4. Commande
La commande s’effectue directement sur le site [www.latelierdemaenoa.fr].
Le client doit suivre les différentes étapes de validation de sa commande :
- sélection des produits ;
- ajout au panier ;
- saisie des informations nécessaires ;
- choix du mode de livraison ;
- vérification de la commande ;
- paiement.
La vente est considérée comme définitive après :
- validation de la commande ;
- réception du paiement ;
- envoi d’un e-mail de confirmation au client.
L’Atelier de Maënoa se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le client, de suspicion de fraude ou de problème concernant le paiement.
5. Paiement
Le règlement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site, notamment ceux disponibles via Shopify.
Les moyens de paiement disponibles peuvent inclure :
- carte bancaire ;
- Apple Pay ;
- et tout autre moyen de paiement proposé au moment de la commande.
Les données de paiement sont traitées de manière confidentielle et sécurisée.
L’Atelier de Maënoa n’a pas accès aux données bancaires confidentielles du client.
6. Livraison
Les produits sont livrés en France ainsi que dans certains pays de l’Union européenne.
Les modes de livraison proposés peuvent notamment inclure :
- Mondial Relay ;
- La Poste.
Les options de livraison disponibles dépendent notamment de la destination de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.
Délais de préparation
Les créations étant préparées avec soin, les commandes sont généralement préparées dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés, hors week-ends et jours fériés.
Ce délai peut être prolongé lors de périodes de forte activité, de fêtes ou de lancement de nouvelles collections.
Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon :
- le transporteur choisi ;
- le pays de destination ;
- la période de l’année.
L’Atelier de Maënoa ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter L’Atelier de Maënoa à l’adresse suivante :
📧 latelierdemaenoa@gmail.com
Exceptions
Le droit de rétractation ne s’applique pas notamment aux produits :
- personnalisés ;
- confectionnés selon les spécifications du client ;
- réalisés spécialement sur commande selon les demandes particulières du client,
conformément aux exceptions prévues par le Code de la consommation.
8. Retour et remboursement
En cas d’exercice valable du droit de rétractation, le client devra retourner les produits à ses frais.
Les produits devront être retournés :
- dans leur état d’origine ;
- non portés ;
- non utilisés ;
- complets ;
- dans leur emballage d’origine lorsque cela est possible.
Les produits devront être envoyés à l’adresse suivante :
Maënoa
25 Route du Piemont - 11300 CEPIE
Après réception et vérification du retour, le remboursement sera effectué conformément aux dispositions légales applicables.
Le remboursement sera réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.
9. Garanties légales
Les produits vendus par L’Atelier de Maënoa bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- la garantie légale de conformité ;
- la garantie contre les vices cachés.
Pour toute question ou réclamation concernant un produit, le client peut contacter :
📧 latelierdemaenoa@gmail.com
10. Responsabilité
L’Atelier de Maënoa ne pourra être tenue responsable des dommages résultant notamment :
- d’une mauvaise utilisation du produit ;
- d’une mauvaise manipulation ;
- d’un choc ou accident ;
- d’une usure normale ;
- du non-respect des conseils d’utilisation ou d’entretien.
La responsabilité du vendeur ne pourra pas être engagée en cas d’événement indépendant de sa volonté ou relevant d’un cas de force majeure.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre :
- du traitement des commandes ;
- de la livraison ;
- de la gestion de la relation client ;
- du respect des obligations légales et comptables.
Les données personnelles ne sont pas revendues à des tiers.
Le client dispose de droits concernant ses données personnelles, notamment des droits d’accès, de rectification et d’effacement, conformément à la réglementation applicable.
Pour exercer ses droits ou pour toute question concernant les données personnelles, le client peut contacter :
📧 latelierdemaenoa@gmail.com
12. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site L’Atelier de Maënoa, notamment :
- les textes ;
- les photographies ;
- les illustrations ;
- les créations ;
- les logos ;
- les éléments graphiques ;
- le nom et l’identité visuelle de la marque,
est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
13. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité L’Atelier de Maënoa afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.
✨ Dernière étape
Pour que je te fasse la version complètement terminée, sans aucun, envoie-moi simplement :
- Maënoa
- 10816404700012
- 25 Route de Piemont - 11300 Cepie
- latelierdemaenoa@gmail.com
- www.latelierdemaenoa.fr